Rondelle à œillet en plastique - 2023-EPS001

Selon la Note 1 du Chapitre 39, dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des Positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu’elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l’intervention d’un solvant ou d’un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu’elles conservent lorsque cette influence a cessé de s’exercer. Selon la Note Explicative du Système Harmonisé, la Position n° 39.26 couvre les ouvrages non dénommés ni compris ailleurs en matières plastiques (tels qu’ils sont définis à la Note 1 du présent Chapitre) ou en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 y compris notamment les vis, boulons, rondelles et fournitures analogues d’usage général. L’article est une rondelle en plastique. C’est un accessoire de vêtement. Il n’est pas repris dans les Positions “Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour le sport”.
L’article sera à classer sous la sous-position n° 3926.20 90 : « Autres » par application des RGI 1, (Note 1 du Chapitre 39) et 6 du SH.