Amélioration de la capacité de la Douane en matière de contrôle a posteriori (CAP)

      La réalisation du plan stratégique de la Douane s’accélère. Avec ses 31 projets de modernisation qui se concrétisent un à un, l’Administration s’approche à pas de géant de sa modernisation.

Réprimer la fraude est l’une des ambitions de la Douane. Et en ce sens, l’Administration entend renforcer sa capacité en matière de contrôle a posteriori. Cette action consistant à effectuer un contrôle post dédouanement permettra en outre de réduire les délais de stockage des marchandises aux frontières et par conséquent les délais de dédouanement. Le contrôle a posteriori sera un moyen de mise en conformité des opérateurs par rapport à la réglementation, de plus, il permettra à la douane d’obtenir de meilleures informations sur l’activité des opérateurs et donc de mieux la comprendre.

A l’issue de quelques mois d’études et de concertation avec les parties prenantes (opérateurs, CAD, …), le projet se matérialise. Le 10 mars, une séance de présentation a été organisée par l’équipe du projet, réunissant plusieurs opérateurs. Ce fut l’occasion pour la Douane de présenter la Décision relative au CAP et de recueillir toutes remarques susceptibles d’aider dans la mise en œuvre effective du projet.

Il n’est pas sans savoir que pour faciliter les échanges avec ses partenaires, les opérateurs ou autres usagers, ce dans le but d’ériger ensemble des réformes bénéfiques à chacun, la Douane priorise le dialogue avec ses partenaires. C’est pourquoi des réunions et tables rondes seront davantage invoquées.