Chapitre 13 : Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

Note.
1.- Le n° 13.02 comprend notamment l’extrait de réglisse, l’extrait de pyrèthre, l’extrait de houblon, l’extrait d’aloès et l’opium.
En sont, par contre exclus :
a)- les extraits de réglisse contenant plus de 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucrerie (n°17.04) ;
b)- les extraits de malt (n°19.01) ;
c)- les extraits de café, de thé ou de maté (n°21.01) ;
d)- les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22) ;
e)- le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38 ;
f)- les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50% en poids d’alcaloïdes (n°29.39) ;
g)- les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n°30.06) ;
h)- les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03) ;
ij)- les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d’extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33) ;
k)- le caoutchouc naturel, le balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n°40.01).