Cartouche d'encre - DGFCART1

Selon la Note explicative du Système Harmonisé, les n°32.15 couvre les encres d’imprimerie sont des préparations d’une consistance plus ou moins grasse ou pâteuse, obtenues par malaxage d’un pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, qui est généralement le noir de carbone pour les encres d’imprimerie noires, peut être organique ou inorganique pour les encres de couleur. L’excipient est constitué, par exemple, par des résines naturelles ou des polymères synthétiques, dispersés dans des huiles ou dissous dans des solvants et d’une faible quantité d’additifs destinés à leur donner les propriétés fonctionnelles souhaitées.
Les encres se présentent donc généralement sous forme de liquides ou de pâtes. Cependant, la présente position couvre non seulement les encres concentrées encore liquides, mais également les encres solides (en poudres, comprimés, tablettes, bâtons, etc.) susceptibles d’être utilisées comme telles, par simple dissolution ou dispersion.

Application des RGI 1 et RGI 6 du SH.