SCORIES - 001

Contrairement à la cendre qui est le résidu solide restant après la combustion de matières organiques, la scorie est un sous-produit de la fusion de minerais métalliques.

La position 3815 comprend les initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. Or la Note 1.-f) du Chapitre 38 précise que le Chapitre 38 ne comprend pas les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (n°26.20), les catalyseurs épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (Sections XIV ou XV).

Ce qui nous redirige vers les n°26.20 qui comprend les scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés.

Sous la base du rapport d’analyse de l’OMNIS, l’article ci-présent est composé majoritairement d’Aluminium

Application de la RGI 1, de la Note 1.f) du Chapitre 38, de la RGI2.b et de la RGI 6 du SH.